Mentions Légales
Propriétaire du site
ACTE.5 SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris (RCS Paris) sous le numéro 945 395 838
SIRET : 945 395 838 00010
Siège social : 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
Email : contact@acte-5.com
Directeur de la publication
Rodolphe Melot
Fournisseur d'hébergement
Squarespace, Inc.
225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, USA
www.squarespace.com
Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site web (textes, images, graphiques, logo, etc.) est la propriété exclusive d'ACTE.5, sauf indication contraire.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans consentement écrit est strictement interdite.
Responsabilité
ACTE.5 s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne peut être tenu pour responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou mises à jour.
Données et protection de la vie privée
Les données personnelles collectées par le biais des formulaires de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes.
Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Ce site est régi par le droit français.